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Conditions générales d'utilisation d'Arbo

Better Planet LLC

Version : 1.0
Date d'entrée en vigueur : 14 octobre 2026
Langue : français · Autres versions : español · English · Deutsch

L'essentiel, en un écran

Ceci ne remplace pas le texte complet, mais c'est ce qui compte vraiment :

1. Qui nous sommes et ce que tu acceptes

1.1. Arbo (« Arbo », l'« App », le « Service ») est une application mobile et son serveur associé, développés et exploités par Better Planet LLC, société à responsabilité limitée constituée dans l'État du Nouveau-Mexique (États-Unis), domiciliée au 1209 Mountain Road Pl NE, Ste N, Albuquerque, NM 87110, USA (« Better Planet », « nous »).

1.2. En créant un compte, en téléchargeant, en installant ou en utilisant Arbo, tu acceptes les présentes conditions générales (les « Conditions ») ainsi que la Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante de cet accord. Si tu n'es pas d'accord, n'utilise pas le Service.

1.3. Définitions.

1.4. Les Conditions sont un accord entre l'Utilisateur et Better Planet. Apple Inc. et Google LLC n'y sont pas parties, même si l'annexe A leur reconnaît certains droits lorsque l'App est téléchargée depuis l'App Store.

2. Qui peut utiliser Arbo

2.1. Âge minimum pour avoir un compte : 18 ans. Seule une personne majeure selon la loi de son pays de résidence peut créer et gérer un compte.

2.2. Autorité sur l'enfant. En enregistrant un Enfant, tu déclares que :

a) tu es sa mère, son père, son tuteur légal ou la personne qui en a la garde, ou que tu agis avec l'autorisation expresse de cette personne ; et b) tu as le droit légal d'enregistrer et de traiter les données de ce mineur, y compris ses données de santé ; et c) lorsque la loi l'exige ou lorsque l'enfant a l'âge et la maturité suffisants, tu lui as expliqué ce que l'App conserve et tu as tenu compte de son avis.

Better Planet ne vérifie pas et ne peut pas vérifier ce lien. La déclaration est la tienne, et la responsabilité de sa véracité aussi.

2.3. Utilisation par des mineurs. Certaines parties de l'App sont pensées pour que l'Enfant lui-même les utilise sous surveillance (jeux et leçons du mode petits) ou pour qu'un adolescent réponde directement (conversation guidée d'orientation professionnelle). Cet usage se fait sous ta surveillance et sous ta responsabilité, et, dans le cas de l'adolescent, uniquement s'il ou elle accepte d'y participer.

2.4. Comptes invités. Le compte principal peut inviter d'autres proches (l'autre parent, les grands-parents, un tuteur). En invitant quelqu'un, tu lui donnes accès aux données des Enfants du foyer, et tu réponds de cette décision. Vérifie qui tu invites.

2.5. Identifiants. C'est à toi de garder ton mot de passe et ton téléphone à l'abri. Préviens-nous immédiatement à hola@arbofamily.com si tu soupçonnes un accès non autorisé.

3. Ce qu'est Arbo — et ce qu'il n'est PAS

C'est la section la plus importante du document. Lis-la en entier.

3.1. Arbo est un carnet familial

Arbo est un outil d'enregistrement personnel et d'accompagnement : il garde ce que la famille décide de noter sur la vie de ses enfants et le lui rend en ordre, sous forme d'album, de ligne du temps et de quelques graphiques.

3.2. Arbo N'EST PAS un dispositif médical

Arbo n'est pas un produit de santé, n'est pas un dispositif médical, n'a été évalué ni autorisé par aucune autorité sanitaire — ni par l'Instituto de Salud Pública du Chili, ni par la FDA des États-Unis, ni par aucune autre — et n'est pas destiné à diagnostiquer, traiter, guérir, atténuer ni prévenir une maladie ou un trouble quelconque.

En particulier, Arbo ne fait rien de tout cela :

Rien de ce que montre Arbo n'est un avis médical. Au moindre doute sur la santé, le développement, l'alimentation, le sommeil, le comportement ou l'humeur d'un enfant, consulte un professionnel de santé. En cas d'urgence, appelle les secours (Chili : 131 SAMU · 133 Carabineros · 132 Pompiers) ou rends-toi au service d'urgence le plus proche. Ne retarde jamais et n'abandonne jamais une prise en charge médicale à cause de quelque chose que tu as vu ou lu dans Arbo.

3.3. Courbes de croissance et percentiles (OMS)

3.3.1. Arbo reporte les mesures de taille et de poids que tu enregistres sur les tables de référence LMS de l'Organisation mondiale de la santé (Normes de croissance de l'enfant 2006 pour 0–5 ans et Référence 2007 pour les âges supérieurs), et calcule percentiles et scores z avec la méthode de l'OMS elle-même.

3.3.2. Ces courbes sont une référence statistique de population, pas une évaluation clinique de ton enfant. Un percentile bas ou élevé ne signifie pas à lui seul qu'il y a un problème, et un percentile « normal » n'exclut pas qu'il y en ait un.

3.3.3. Arbo n'ajuste pas selon la prématurité, selon des syndromes ou maladies génétiques, selon la taille des parents, selon l'origine ethnique, selon des maladies chroniques ni selon aucune autre situation individuelle. L'interprétation d'une courbe de croissance ne peut être faite que par un professionnel de santé, avec l'enfant devant lui.

3.3.4. L'exactitude du graphique dépend entièrement de l'exactitude de ce que tu as mesuré et noté. Arbo ne valide pas tes mesures.

3.3.5. Better Planet n'est pas responsable des décisions prises à partir d'une courbe, d'un percentile ou d'une comparaison affichée dans l'App.

3.4. Rappels de médicaments — LIS CECI ATTENTIVEMENT

3.4.1. Ce que c'est. Quand tu enregistres un traitement (nom, toutes les combien d'heures et pendant combien de jours), l'App programme des notifications locales sur ton téléphone comme aide-mémoire. Rien de plus. Ce sont des rappels, pas un système d'administration de médicaments.

3.4.2. Les rappels PEUVENT ÉCHOUER ET NE PAS ARRIVER. Ce n'est pas une possibilité lointaine : c'est le comportement normal de n'importe quelle notification sur un téléphone mobile. Entre autres causes, un rappel peut ne pas apparaître, apparaître en retard ou disparaître si :

a) le téléphone est éteint, sans batterie, en train de redémarrer ou en mode avion ; b) l'utilisateur n'a pas accordé l'autorisation de notifications, l'a retirée, ou le système l'a retirée faute d'usage ; c) le téléphone est en mode Ne pas déranger, en mode concentration, en mode silencieux, en économie d'énergie ou en mode sommeil ; d) iOS limite à 64 le nombre de notifications locales en attente par application : Arbo ne programme que les prises des 48 prochaines heures et renouvelle cette fenêtre chaque fois que tu ouvres l'app. Si tu n'ouvres pas Arbo, les rappels au-delà de cette fenêtre n'existent pas ; e) Android ou le fabricant du téléphone applique une optimisation de batterie, une « mise en veille des applis », une fermeture automatique des applis en arrière-plan ou ses propres restrictions ; f) le système d'exploitation regroupe, résume, met en sourdine ou livre en retard les notifications (résumés programmés, modes de concentration, livraison différée) ; g) l'utilisateur a désinstallé puis réinstallé l'app, a changé de téléphone, a restauré une sauvegarde, a changé l'heure ou le fuseau horaire de l'appareil, ou s'est déconnecté ; h) il y a eu une erreur, un changement de système d'exploitation, une mise à jour ou une panne du Service lui-même.

3.4.3. LE DOSAGE RELÈVE DE LA RESPONSABILITÉ DE CELUI QUI S'OCCUPE DE L'ENFANT. Arbo ne vérifie pas le médicament, ni la dose, ni la fréquence, ni la durée, ni les interactions, ni les allergies, ni les contre-indications, ni si le médicament convient à cet enfant, à son âge ou à son poids. Arbo répète exactement ce que tu as écrit, même si c'est faux. La prescription correcte vient du médecin et son exécution revient au proche qui s'occupe de l'enfant.

3.4.4. Ne dépends pas de l'App. Pour les traitements où une prise oubliée, doublée ou décalée peut causer un dommage, utilise une méthode indépendante (alarme de réveil, pilulier, tableau papier, plus d'un adulte responsable). Better Planet ne répond pas des doses oubliées, doublées, retardées ou avancées, ni de leurs conséquences, quelle qu'en soit l'origine.

3.4.5. Les rappels d'anniversaires, de prise de mesures, d'étapes du développement et de la boussole d'orientation sont soumis exactement aux mêmes limites.

3.5. Conseiller à intelligence artificielle et orientation professionnelle

3.5.1. Comment ça marche. Le « conseiller » et l'analyse de la conversation guidée d'orientation professionnelle utilisent un modèle de langage d'un tiers (l'API de Claude, d'Anthropic PBC). Quand tu les utilises, une partie de l'historique de l'enfant est envoyée à ce tiers pour générer la réponse. Le détail exact de ce qui est envoyé se trouve dans la Politique de confidentialité.

3.5.2. Le contenu généré peut être faux. Les modèles de langage peuvent produire des informations erronées, périmées, incomplètes, biaisées ou tout simplement inventées, même quand elles sonnent sûres d'elles et bien écrites. Better Planet ne relit pas, ne valide pas et ne peut pas garantir l'exactitude, la pertinence ni la sécurité d'aucune réponse.

3.5.3. C'est une piste de conversation, pas une consigne. Les suggestions d'éducation, les lectures d'émotions, les profils d'aptitudes RIASEC, les métiers suggérés et les vignettes d'avenir ne sont ni des évaluations psychologiques, ni des tests psychométriques valides, ni une orientation professionnelle certifiée, ni un verdict sur ce qu'un jeune doit étudier ou devenir.

3.5.4. La décision t'appartient. C'est toi qui décides quoi faire de ce que l'App te suggère, et tu réponds de cette décision. Vérifie toujours auprès d'un professionnel avant d'agir sur quelque chose d'important.

3.5.5. Santé mentale. Si toi, ton enfant ou une personne dont tu as la charge êtes en danger, n'utilise pas l'App : cherche immédiatement une aide professionnelle ou appelle les secours. Au Chili, Salud Responde 600 360 7777. L'App ne détecte pas les crises, ne traite pas les urgences et ne prévient personne.

3.5.6. Le conseiller peut être désactivé, cesser d'être disponible, changer de modèle ou changer de fournisseur à tout moment, sans préavis.

3.6. Puce de localisation (tracker)

3.6.1. CE N'EST NI UN DISPOSITIF DE SÉCURITÉ NI UN DISPOSITIF D'URGENCE. Le module tracker d'Arbo est un journal de positions transmises par un appareil tiers. Ce n'est pas, et cela ne prétend pas être : un système d'alarme, un bouton d'urgence, un dispositif anti-enlèvement, un service de localisation d'urgence, un système de suivi en temps réel avec garantie de service, ni un substitut à la surveillance d'un adulte.

3.6.2. Nous ne l'utilisons ni pour surveiller ni pour intervenir. Better Planet ne surveille pas les positions reçues, ne génère aucune alerte automatique, ne prévient personne si un appareil cesse d'émettre ou apparaît à un endroit inattendu, et n'a aucun service d'intervention d'urgence.

3.6.3. Ça peut tomber en panne. La position affichée peut être périmée, imprécise, fausse ou inexistante, entre autres à cause de : absence de couverture, batterie vide, perte ou casse de la puce, erreur de GPS, retard du réseau, panne du serveur ou de l'hébergement, ou tout simplement parce que l'enfant n'a pas l'appareil sur lui.

3.6.4. Matériel de tiers. Better Planet ne fabrique pas, ne vend pas, ne certifie pas et ne cautionne aucune puce, aucun bracelet, aucun pendentif ni aucun appareil physique. Le module de l'App se contente de générer un code d'appareil et de stocker ce que cet appareil envoie. Tout problème de matériel, de couverture, de batterie ou de précision relève du fabricant et de l'opérateur de l'appareil, pas de nous.

3.6.5. Usage licite. Suivre une personne sans en avoir le droit légal peut constituer une infraction. En utilisant ce module, tu déclares avoir ce droit à l'égard de ce mineur. N'utilise pas Arbo pour suivre des adultes, ni des enfants dont tu n'as pas la garde.

3.6.6. Si un enfant est perdu ou en danger, appelle immédiatement la police. Ne perds pas de temps à regarder l'App.

3.7. Contenus éducatifs, conseils et « mode petits »

3.7.1. Les jeux, contes, leçons, conseils d'éducation et contenus par âge sont un matériel général de divertissement et de stimulation, pas un programme scolaire, ni une évaluation pédagogique, ni un diagnostic d'apprentissage, ni une thérapie.

3.7.2. Les « talents » et les cartes de compétences que l'App dessine à partir du jeu sont une lecture ludique de l'activité à l'intérieur de l'App. Ils ne mesurent ni l'intelligence, ni les aptitudes, ni les résultats scolaires.

3.7.3. Les tranches d'âge sont indicatives. C'est toi qui décides quel contenu convient à ton enfant, et qui en surveilles l'usage.

3.8. Vérification d'identité par photo (facultative)

3.8.1. Si cette fonction est activée, Arbo peut comparer un selfie de l'adulte avec la photo de sa pièce d'identité au moyen d'un service tiers (Amazon Rekognition).

3.8.2. Le résultat est une comparaison biométrique automatisée avec un seuil de similitude. Elle peut donner des faux positifs et des faux négatifs. La mention « vérifié » sur un profil n'est pas une garantie d'identité ni une vérification d'antécédents, et ne doit pas servir de raison de faire confiance à qui que ce soit.

3.8.3. Elle est facultative : tu peux utiliser Arbo sans elle.

3.9. Cercle, chat et messages privés

3.9.1. Le Cercle a deux conversations : le chat du quartier, entre adultes de familles différentes qui partagent un code de quartier, et les messages privés entre deux de ces adultes. Les enfants ne participent ni à l’un ni à l’autre.

3.9.2. Oui, nous modérons. Un filtre automatique bloque les messages au langage qui n’a pas sa place dans le Cercle avant même leur envoi ; n’importe qui peut signaler un message ou bloquer quelqu’un, et les signalements arrivent sur un panneau où l’équipe les examine et peut supprimer le message pour tout le monde. Les photos envoyées passent par un filtre de contenu. Ce que nous ne faisons pas, c’est lire les conversations de façon routinière : nous ne voyons que ce qui est signalé.

3.9.3. Ce que tu écris est conservé sur le serveur et visible par les destinataires. N'y écris rien que tu ne voudrais pas voir enregistré.

4. Contenu de l'Utilisateur : il est à toi, et tu en réponds

4.1. Propriété. Le Contenu de l'Utilisateur est à toi. Nous ne revendiquons aucune propriété sur les photos, les textes, les mesures ni aucune donnée que tu saisis.

4.2. Licence limitée. Tu nous accordes une licence non exclusive, mondiale, gratuite, révocable et strictement limitée pour héberger, stocker, sauvegarder, transmettre, traiter et t'afficher ton propre Contenu, dans le seul but de faire fonctionner le Service pour toi. Cette licence n'inclut pas l'entraînement de modèles d'intelligence artificielle avec ton Contenu, ni sa publication, ni sa vente, ni sa cession à des fins publicitaires ou commerciales, et elle prend fin lorsque tu effaces le Contenu ou ton compte, sauf pour les copies de sauvegarde le temps de leur cycle normal de rotation.

4.3. Exactitude. C'est à toi de veiller à ce que les données que tu saisis soient correctes : dates de naissance, mesures, allergies, diagnostics, médicaments, doses, horaires et toute autre donnée. L'App ne valide rien de tout cela. Une erreur de ta part se retrouve telle quelle dans les graphiques, dans les rappels et dans ce qui est envoyé au conseiller IA.

4.4. Droit d'enregistrer. Tu déclares et garantis avoir le droit d'enregistrer dans Arbo chaque donnée de chaque personne que tu saisis — y compris les données de santé d'un mineur et les données d'autres adultes (par exemple quand tu invites quelqu'un ou que tu le mentionnes dans une note). Si tu n'as pas ce droit, ne les saisis pas.

4.5. Données de tiers. Ne téléverse pas de photos ni de données d'enfants dont tu n'as pas la charge sans l'autorisation de la personne concernée.

4.6. Contenus interdits. N'utilise pas Arbo pour stocker ou transmettre des contenus illicites, du matériel d'abus sexuel sur mineur, ni des contenus qui portent atteinte aux droits de tiers. Nous signalerons aux autorités tout matériel d'abus sur mineur dont nous aurions connaissance, et nous fermerons le compte.

4.7. Nous pouvons retirer les contenus qui enfreignent ces Conditions ou la loi, sans obligation de contrôler de façon proactive le contenu de qui que ce soit.

5. Usage acceptable

Tu ne peux pas, ni laisser un tiers :

a) utiliser le Service à des fins illicites, ou en portant atteinte aux droits de tiers ; b) tenter d'accéder aux données d'autres familles, aux comptes d'autrui ou à des parties du système pour lesquelles tu n'as pas d'autorisation ; c) faire de la rétro-ingénierie, décompiler, extraire ou copier le code, sauf dans la mesure où la loi l'autorise impérativement ; d) automatiser l'usage du Service, aspirer des données, ou surcharger l'infrastructure ; e) contourner les limites d'usage, l'authentification ou toute mesure de sécurité ; f) usurper l'identité d'une autre personne, ou utiliser le module de vérification avec les papiers d'autrui ; g) utiliser le module tracker pour surveiller des personnes que tu n'as pas le droit légal de suivre ; h) revendre, sous-licencier ou proposer le Service comme s'il était le tien ; i) utiliser le Service pour délivrer des soins de santé, prendre des décisions cliniques ou remplacer un registre sanitaire obligatoire.

6. Disponibilité, sauvegardes, perte de données et fermeture du service

6.1. Aucune garantie de disponibilité. Le Service est offert sans aucun engagement de temps de fonctionnement, sans accord de niveau de service (SLA) et sans garantie de continuité. Il peut être hors service, lent ou inaccessible pour cause de maintenance, de pannes, de mises à jour, d'incidents chez nos hébergeurs ou de causes hors de notre contrôle.

6.2. Modifications du Service. Nous pouvons modifier, suspendre ou supprimer n'importe quelle fonction —y compris le conseiller IA, la vérification d'identité, le tracker, le module d'orientation ou le chat— à tout moment et sans responsabilité, en essayant de prévenir quand c'est raisonnablement possible.

6.3. Sauvegardes : fais les tiennes. Nous faisons des sauvegardes à des fins d'exploitation, mais nous ne garantissons ni leur existence, ni leur intégrité, ni leur fréquence, ni leur ancienneté, ni qu'elles puissent être restaurées. C'est à toi de conserver une copie personnelle de ce qui compte pour toi. Utilise la fonction d'export (Réglages → Exporter mes données) et garde aussi tes photos ailleurs que dans Arbo.

6.4. Perte de données. Des données peuvent être perdues, corrompues ou effacées à cause de pannes logicielles ou matérielles, d'erreurs humaines, d'incidents de sécurité, de défaillances de prestataires ou d'erreurs de l'utilisateur lui-même. Better Planet ne répond pas de la perte du Contenu de l'Utilisateur, dans toute la mesure permise par la loi.

6.5. Si le service ferme. Si nous décidons d'arrêter Arbo, ou si Better Planet cesse son activité, nous nous efforcerons de :

a) prévenir au moins 90 jours à l'avance à l'adresse e-mail de chaque compte et dans l'App ; b) maintenir pendant ce délai la possibilité d'exporter les données ; c) effacer les données personnelles de nos systèmes et de nos sauvegardes dans les 30 jours suivant la fermeture, sauf obligation légale contraire.

Nous ne garantissons pas de pouvoir tenir ces délais si la fermeture est brutale et due à un cas de force majeure, à une insolvabilité ou à une décision d'autorité. Exporte tes données régulièrement.

6.6. Changement de contrôle. Si Better Planet est rachetée ou fusionnée, ou si elle transfère le Service, les données personnelles pourront être transférées à l'acquéreur, sous réserve de la Politique de confidentialité en vigueur et de la loi applicable. Nous te préviendrons.

7. Prix et paiements

7.1. Arbo peut être utilisé gratuitement. Certaines fonctions font partie d'Arbo Premium, un abonnement mensuel ou annuel qui couvre toute la famille ; là où il est disponible, le prix en vigueur est affiché dans l'App et dans la boutique avant le paiement. L'abonnement est acheté et facturé via Google Play ou l'App Store, il se renouvelle automatiquement à la fin de chaque période sauf si tu l'annules au moins 24 heures avant, et tu le gères ou l'annules depuis les réglages d'abonnement de ton compte sur la boutique. Si une période d'essai gratuite est proposée, elle n'est accordée qu'une fois par compte de la boutique et, si tu n'annules pas avant qu'elle se termine, la période suivante est facturée. Si tu annules, tu gardes Premium jusqu'à la fin de la période payée ; tes données ne sont pas perdues à la fin de l'abonnement.

7.2. Les remboursements des achats effectués via l'App Store ou Google Play sont régis par les politiques de ces boutiques. Better Planet ne traite pas ces paiements.

8. Propriété intellectuelle

8.1. Le logiciel, la marque « Arbo », le design, les textes originaux, les contenus éducatifs et les bases de données du Service appartiennent à Better Planet ou à ses concédants, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

8.2. Nous t'accordons une licence personnelle, limitée, non exclusive, incessible et révocable pour utiliser l'App sur tes appareils, conformément aux présentes Conditions.

8.3. Les tables de référence de croissance proviennent de l'Organisation mondiale de la santé, dont les droits et conditions d'utilisation sont respectés. L'OMS ne parraine pas, n'approuve pas et n'a aucun lien avec Arbo ni avec Better Planet LLC, et ne répond pas de l'usage que cette App fait de ses tables.

8.4. Les marques de tiers mentionnées (Apple, Google, Anthropic, Amazon Web Services, Render, Expo) appartiennent à leurs titulaires. Leur mention n'implique ni parrainage ni affiliation.

9. Services de tiers

9.1. Le Service dépend de tiers : hébergement, modèle de langage, vérification d'identité, connexion via des comptes externes, boutiques d'applications et système d'exploitation de ton téléphone.

9.2. Better Planet ne contrôle pas ces services et ne répond pas de leur disponibilité, de leur exactitude, de leurs changements de prix ou de politique, de leurs pannes ni de leurs incidents de sécurité, sans préjudice des obligations que la législation sur la protection des données nous impose en tant que responsable du traitement (voir la Politique de confidentialité).

10. Garanties : le Service est fourni « EN L'ÉTAT »

10.1. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le Service, l'App et l'ensemble de leur contenu sont fournis « EN L'ÉTAT » (« AS IS ») et « SELON DISPONIBILITÉ » (« AS AVAILABLE »), sans garantie d'aucune sorte, expresse, implicite, légale ou autre.

10.2. Dans toute la mesure permise par la loi, Better Planet exclut expressément toute garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de qualité satisfaisante, d'absence de contrefaçon, d'exactitude, de précision, de fiabilité, de disponibilité continue, d'absence d'erreurs, d'absence de virus et de sécurité.

10.3. En particulier, nous ne garantissons pas que :

a) le Service fonctionne sans interruptions, sans retards ni sans erreurs ; b) les notifications et les rappels soient délivrés, délivrés à temps ou délivrés en entier ; c) les calculs, percentiles, graphiques ou analyses soient exacts ou adaptés à ton enfant ; d) le contenu généré par intelligence artificielle soit correct, utile ou sûr ; e) les positions du tracker soient exactes, à jour, ou même existent ; f) les données soient conservées, ne se perdent pas et puissent être récupérées ; g) le Service réponde à tes attentes ou serve un but particulier.

10.4. Aucune déclaration orale ou écrite de Better Planet, de son personnel ou de tiers ne crée une garantie qui ne figure pas expressément dans ce document.

10.5. Limite légale de cette clause. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion de certaines garanties. Dans ces cas, les exclusions ci-dessus s'appliquent seulement dans la mesure permise et n'affectent pas les droits auxquels le consommateur ne peut pas renoncer. Voir la section 15.

11. Limitation de responsabilité

Cette clause limite ce que tu pourrais nous réclamer. Lis-la attentivement. Dans toute la mesure permise par la loi applicable et sans préjudice de la section 15, qui énumère ce qui ne peut pas être exclu :

11.1. Exclusion des dommages indirects. Better Planet, ses associés, dirigeants, employés, fournisseurs et concédants ne répondront pas des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs, punitifs ni exemplaires, ni du manque à gagner, de la perte d'une chance, de la perte de données, de l'atteinte à la réputation, du préjudice moral ou de la privation d'usage, même si nous avions été avertis de leur possibilité et même si le remède convenu manque son but essentiel.

11.2. Exclusions spécifiques. En particulier, et là encore dans la mesure où la loi le permet, nous ne répondrons pas des dommages découlant :

a) d'un rappel de médicament qui n'est pas arrivé, est arrivé en retard ou est arrivé en double, ni de doses oubliées, doublées, avancées ou retardées, ni de leurs conséquences ; b) d'une décision de santé, d'alimentation, de sommeil, de médication ou de développement prise à partir d'informations affichées par l'App, y compris les courbes et les percentiles ; c) d'un contenu incorrect généré par intelligence artificielle, ou de décisions prises à partir de celui-ci, y compris des décisions d'orientation ou de scolarité ; d) de l'imprécision, du retard ou de l'absence d'une position du tracker, ou du fait qu'un appareil physique ne fonctionne pas ; e) d'un résultat erroné de la vérification d'identité par photo, dans un sens comme dans l'autre ; f) de la perte, de la corruption ou de l'effacement du Contenu de l'Utilisateur ; g) de l'indisponibilité, de l'interruption ou de l'arrêt du Service ou de l'une de ses fonctions ; h) de l'accès non autorisé à ton compte à cause de tes identifiants, de ton appareil ou de quelqu'un que tu as invité ; i) du comportement d'autres utilisateurs, y compris les proches que tu as invités ; j) de défaillances de tiers : hébergement, réseau, système d'exploitation, boutique d'applications, fournisseur d'IA, fournisseur de vérification ou fabricant de la puce ; k) de l'utilisation de l'App par un mineur sans la surveillance adéquate.

11.3. Plafond global. Dans la mesure où la loi le permet, la responsabilité totale et cumulée de Better Planet pour toute réclamation liée au Service, quel qu'en soit le fondement (contractuel, délictuel, légal ou autre), n'excédera pas le plus élevé de ces deux montants :

a) le total effectivement payé par toi à Better Planet pour le Service au cours des douze (12) mois précédant le fait à l'origine de la réclamation ; ou b) 100 USD (cent dollars des États-Unis).

Si tu utilises le Service gratuitement, le plafond est celui du point b).

11.4. Répartition du risque. Tu reconnais que ces limitations sont un élément essentiel de l'accord et que, sans elles, le Service ne serait pas proposé, ou ne le serait pas à ces conditions.

11.5. Limites impératives. Rien dans ces Conditions n'exclut ni ne limite la responsabilité qui ne peut être ni exclue ni limitée par la loi, y compris —selon la juridiction— celle découlant du dol, de la faute lourde, de la fraude, du décès ou des atteintes à l'intégrité physique, ni les droits auxquels la législation de protection des consommateurs ne permet pas de renoncer. Voir la section 15.

12. Indemnisation

12.1. Dans la mesure où la loi le permet, tu t'engages à défendre, indemniser et garantir Better Planet, ses associés, dirigeants, employés et fournisseurs contre toute réclamation, demande, perte, responsabilité, amende, dommage, coût et dépense raisonnable (y compris les honoraires d'avocat) découlant :

a) de ton non-respect de ces Conditions ou de la loi ; b) du Contenu de l'Utilisateur que tu as saisi, y compris le fait de ne pas avoir eu le droit d'enregistrer les données d'un mineur ou d'un tiers ; c) de l'utilisation du module tracker sur une personne à l'égard de laquelle tu n'en avais pas le droit ; d) de l'usage fait de ton compte par les personnes à qui tu as donné accès ; e) d'une réclamation de l'autre parent, d'un tuteur ou du mineur lui-même concernant l'enregistrement ou le traitement de ses données dans Arbo.

12.2. Nous pourrons assumer la défense exclusive de toute affaire soumise à indemnisation ; dans ce cas, tu coopéreras raisonnablement avec nous.

12.3. Cette obligation ne s'applique pas lorsque la réclamation provient de notre propre dol ou de notre faute lourde, ni dans la mesure où le droit de la consommation de ton pays l'interdit.

13. Suspension et résiliation

13.1. Résiliation par toi. Tu peux cesser d'utiliser Arbo quand tu veux, te déconnecter, effacer les fiches de tes enfants et supprimer ton compte depuis l'App (Réglages → Ton profil → « Supprimer mon compte »).

13.2. Résiliation par nous. Nous pouvons suspendre ou fermer ton compte, avec un préavis lorsque c'est raisonnable et sans préavis lorsqu'il existe un risque juridique, un risque de sécurité ou un risque pour des tiers, si tu enfreins ces Conditions, si l'usage est frauduleux ou illicite, ou s'il y a des indices de dommage à un mineur.

13.3. Effets. À la résiliation, ta licence d'utilisation prend fin. Nous effacerons ou anonymiserons tes données conformément à la Politique de confidentialité. Les sections 4.3–4.6, 8, 10, 11, 12, 14, 15 et 16 survivent à la résiliation.

14. Droit applicable, juridiction et règlement des litiges

14.1. Droit applicable. Ces Conditions sont régies par les lois de l'État du Nouveau-Mexique (États-Unis), sans application de leurs règles de conflit de lois.

14.2. Juridiction. Tout litige sera soumis aux tribunaux d'État et fédéraux siégeant dans le comté de Bernalillo, au Nouveau-Mexique. Si tu es consommateur et que tu résides dans l'Union européenne, dans l'Espace économique européen ou au Royaume-Uni, tu conserves les protections impératives et la compétence des tribunaux de ton pays de résidence.

14.3. Réclamation préalable. Avant d'engager toute action, nous te demandons de nous écrire à hola@arbofamily.com et de nous laisser trente (30) jours pour régler l'affaire de bonne foi. Beaucoup de problèmes se règlent comme ça.

14.4. Pas d'arbitrage obligatoire. Les litiges sont tranchés par les tribunaux indiqués au point 14.2. Nous ne te demandons pas de renoncer à agir en justice ni à participer à une action collective lorsque la loi te le permet.

14.5. Consommateurs. Rien dans cette section ne prive un consommateur des droits que lui accordent les règles impératives de son pays de résidence habituelle, ni de la possibilité d'agir devant les tribunaux de ce pays lorsque la loi le lui permet. Pour les utilisateurs résidant au Chili, cela inclut expressément les droits de la loi 19.496 et la compétence des tribunaux de police locaux de leur domicile.

15. Ce que ces Conditions NE PEUVENT PAS exclure

Cette section est aussi contraignante que le reste et prévaut sur toute clause précédente qui la contredirait.

15.1. Rien dans ces Conditions n'exclut ni ne limite :

a) la responsabilité pour dol, fraude ou faute lourde ; b) la responsabilité en cas de décès ou d'atteinte à l'intégrité physique des personnes causés par notre négligence, dans les juridictions où cette limite est impérative ; c) les droits auxquels le consommateur ne peut pas renoncer, y compris ceux de la loi 19.496 du Chili sur la protection des droits des consommateurs. Au Chili, l'article 16 lettre e) prive de tout effet les clauses de limitation absolue de responsabilité dans les contrats d'adhésion qui pourraient priver le consommateur de son droit à réparation ; d) les obligations que la législation sur la protection des données personnelles impose à Better Planet en tant que responsable du traitement —y compris, selon le cas, la loi 21.719 du Chili, le COPPA des États-Unis et le RGPD européen—, obligations qui ne peuvent pas être transférées à l'utilisateur par contrat ; e) les obligations et garanties qu'Apple ou Google imposent à Better Planet du fait de la distribution de l'App dans leurs boutiques, ni les droits que ces règles donnent à l'utilisateur. Si ces Conditions contredisent les règles de la boutique, ce sont les règles de la boutique qui priment ; f) toute autre responsabilité que la loi applicable déclare non susceptible de renonciation.

15.2. Si une autorité estime qu'une exclusion ou une limitation n'est pas opposable, cette clause s'appliquera réduite au maximum permis et le reste demeurera pleinement en vigueur.

16. Dispositions générales

16.1. Divisibilité. Si une clause est déclarée nulle, invalide ou inapplicable, elle sera interprétée —dans la mesure du possible— de façon à refléter l'intention d'origine dans les limites du permis ; et si cela n'est pas possible, elle sera réputée non écrite et le reste de l'accord restera pleinement en vigueur.

16.2. Absence de renonciation. Le fait que nous n'exercions pas un droit ne signifie pas que nous y renonçons.

16.3. Cession. Tu ne peux pas céder ces Conditions sans notre accord écrit. Nous pouvons les céder à un successeur ou à un acquéreur, en te prévenant.

16.4. Intégralité de l'accord. Ces Conditions et la Politique de confidentialité constituent l'accord complet entre les parties au sujet du Service, et remplacent tout accord antérieur.

16.5. Force majeure. Nous ne répondons pas des manquements causés par des faits hors de notre contrôle raisonnable : catastrophes, coupures d'électricité ou de réseau, défaillances des hébergeurs, cyberattaques, actes d'autorité, conflits ou pandémies.

16.6. Modifications de ces Conditions. Nous pouvons les modifier. Si le changement est important, nous préviendrons au moins 30 jours à l'avance par e-mail et dans l'App. Si tu n'es pas d'accord, ton recours est de cesser d'utiliser le Service et de supprimer ton compte. L'usage postérieur à l'entrée en vigueur vaut acceptation. En aucun cas une modification ne s'appliquera rétroactivement à un litige déjà survenu.

16.7. Langue. Ces Conditions sont publiées en espagnol, en anglais, en français et en allemand. En cas de divergence, pour les utilisateurs résidant au Chili et dans les pays hispanophones, c'est la version espagnole qui prévaut ; pour les autres, la version anglaise.

16.8. Contact. Better Planet LLC 1209 Mountain Road Pl NE, Ste N, Albuquerque, NM 87110, USA Adresse générale : hola@arbofamily.com Confidentialité et données : privacy@arbofamily.com Site : https://arbofamily.com

Annexe A — Conditions supplémentaires pour l'App téléchargée depuis l'App Store d'Apple

Ne s'applique que si tu as obtenu l'App sur l'App Store d'Apple. Ces conditions complètent le corps principal et, le cas échéant, priment sur lui.

A.1. Parties. L'accord est entre toi et Better Planet LLC, pas avec Apple. Apple n'est pas responsable de l'App ni de son contenu.

A.2. Portée de la licence. La licence est incessible et limitée à l'usage de l'App sur des produits de marque Apple que tu possèdes ou que tu contrôles, selon les Règles d'utilisation de l'App Store.

A.3. Maintenance et assistance. Better Planet est seule responsable de l'assistance et de la maintenance. Apple n'a aucune obligation de fournir des services de maintenance ou d'assistance concernant l'App.

A.4. Garanties. Si l'App ne respecte pas une garantie applicable, tu peux le signaler à Apple et Apple te remboursera le prix d'achat. Dans toute la mesure permise par la loi, Apple n'aura aucune autre obligation de garantie, et toute autre réclamation, perte, responsabilité, dommage, coût ou dépense imputable au non-respect d'une garantie relèvera de la seule responsabilité de Better Planet.

A.5. Réclamations sur le produit. Better Planet, et non Apple, est responsable du traitement des réclamations de l'utilisateur ou de tiers relatives à l'App ou à sa possession et à son usage, y compris : (i) les réclamations en responsabilité du fait des produits ; (ii) les réclamations pour non-respect d'exigences légales ou réglementaires ; et (iii) les réclamations fondées sur les règles de protection des consommateurs ou de la vie privée.

A.6. Propriété intellectuelle. En cas de réclamation d'un tiers pour atteinte à la propriété intellectuelle, Better Planet, et non Apple, sera responsable de l'enquête, de la défense, de la transaction et du règlement de cette réclamation.

A.7. Conformité légale. Tu déclares que (i) tu ne te trouves pas dans un pays soumis à un embargo du gouvernement des États-Unis ou désigné comme pays « soutenant le terrorisme », et (ii) tu ne figures sur aucune liste de parties soumises à restrictions du gouvernement des États-Unis.

A.8. Tiers bénéficiaires. Apple et ses filiales sont tiers bénéficiaires de ces Conditions et auront le droit de les faire valoir contre toi en tant que tiers bénéficiaires, une fois que tu les auras acceptées.

A.9. Contact. Questions, plaintes ou réclamations au sujet de l'App : hola@arbofamily.com.

Annexe B — Conditions supplémentaires pour l'App téléchargée depuis Google Play

B.1. L'accord est entre toi et Better Planet LLC. Google LLC n'y est pas partie et n'est pas responsable de l'App ni de son contenu.

B.2. L'usage de l'App est en outre soumis aux Conditions d'utilisation de Google Play et, le cas échéant, à la politique de la section Familles de Google Play. Si ces Conditions contredisent les politiques de Google Play, ce sont celles de Google Play qui priment.

B.3. L'assistance sur l'App est assurée exclusivement par Better Planet, à hola@arbofamily.com.

Fin du document.